Mentions Légales

 Société propriétaire du Site

Le site est la propriété de la société:

Les petits plus - SARL au capital de 5 000 € - RCS 511 567 109 R.C.S DE VERSAILLES

N° identifiant TVA FR 28511567109

Adresse : 27 Rue Hoche 78000 VERSAILLES –France

Gérant : Jacky NOEL

Tél : 06 84 32 24 09 - Fax : 09 72 11 56 53

Email : contact@les-petits-plus.com

Site : http://www. les-petits-plus.com

Réalisation et conception

Le site a été réalisé par la société les petits plus sur plateforme Oxatis

Hébergement

La gestion, la maintenance et  l'hébergement est réalisé par la société Oxatis

Société Oxatis,

Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille, au Capital de 571.200 Euros et dont le siège social est situé au 18 rue de la Butineuse 13015, Marseille.

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la société Les petits plus

La marque « Les petits plus » est la propriété de la société Les Petits Plus et fait  l'objet d'un dépôt à l'INPI.

Le nom de domaine « les-petits-plus.com » est réservé au nom de la société Les petits plus.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : Les petits plus – 27 rue Hoche – 78000 Versailles et les faire rectifier le cas échéant (voir conditions générales de vente).

Déclaration enregistrée à la CNIL sous le N° 1368056.

 Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, « Les petits plus » ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

« Les petits plus » n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels « Les petits plus » n'a aucun contrôle.

 Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de « Les-petits-plus.com » et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.

L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Dernière mise à jour : 3 juin 2009